Règlement intérieur du Poney club
Domaine de Carmantran. 2195 Chemin de Flotis. 31620 Castelnau d’estretefonds
Article 1 : Organisation.
Toutes les activités du poney club, et les moyens nécessaires à ces activités sont placées sous l’autorité de Norbert DESBORDES et par extension des enseignants et personnel d’écurie et administratif placés sous son autorité.
Article 2 : Adhésion.
L’adhésion au Poney club de Carmantran, implique la connaissance et le respect du règlement intérieur suivant.
L’admission d’un nouveau membre est soumise à examen de candidature. Elle est accordée à titre provisoire. Elle devient définitive par la remise de la carte de membre.
Article 3 : Observations et suggestions présentées par les membres.
Un cahier est tenu à la disposition des membres, au secrétariat afin qu’ils puissent y consigner les observations et suggestions qu’ils désirent formuler concernant le fonctionnement du poney club.
Article 4 : Discipline.
a) Au cours de toutes les activités et à l’intérieur des locaux et installations, les membres doivent observer une complète obéissance à l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité.
b) En tous lieux et en toutes circonstances, les membres sont tenus d’observer une attitude courtoise et respectueuse vis-à-vis de l’encadrement et une parfaite correction à l’égard des autres préposés , des autres membres ou visiteurs et bien sur des poneys et chevaux.
c) Tout membre à la possibilité permanente de présenter une réclamation conformément à l’article 5.
-Aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses membres ou son personnel n’est admise.
-Il est recommandé aux élèves d’être présents une demi-heure avant la reprise qui devra commencer à l’heure prévue. Aucune reprise commencée, ne pourra être interrompue pour intégrer un retardataire.
-Pour le bon déroulement des reprises, il est interdit aux parents d’intervenir durant la séance.
-Toute personne désirant entrer sur une aire d’évolution déjà utilisé, doit en obtenir l’autorisation de l’occupant. Pour préserver le bon déroulement de la reprise, l’enseignant se réserve le droit de refuser l’accès d’une aire de travail.
Article 5 : Réclamation.
Tout membre désireux de présenter la réclamation qu’il estime motivée et justifiée concernant le poney club peut :
- s’adresser directement à Monsieur Norbert DESBORDES
- consigner sa réclamation sur le cahier prévu à l’article 3.
- adresser une lettre au directeur.
Toute réclamation présentée sous une de ces formes, doit recevoir une réponse dans les plus brefs délais.
Article 6 : Sanctions.
Toute attitude répréhensible d’un membre, toute inobservation du règlement intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions qui peuvent être de trois ordres :
a) Mise à pied prononcée par le directeur pour une durée ne pouvant excéder un mois – ce qui interdit de monter un poney du club ou d’utiliser les installations.
b) Exclusion temporaire ou suspension prononcée par le directeur ne pouvant excéder un an. Outre l’interdiction d’utilisation des poneys et installations du poney club , l’exclusion temporaire interdit de participer à toute activité publique ou privée sous l’égide du poney club.
Tout membre, objet d’une sanction, ne peut prétendre au remboursement des sommes déjà payées se rapportant aux activités dont la sanction le prive.
Article 7 : Droit à l’image.
En adhérant au poney club, les membres même mineurs (sauf avis contraire et écrit de leur part ou de leurs parents ou tuteurs) autorisent automatiquement l’établissement à prendre, détenir ou diffuser l’image de ce membre, sous quelque forme de support que ce soit, tant par procédé photo que par des enregistrements audio ou vidéo, sans préjudice pour une utilisation illicite ou délictuelle.
Les images sont acquises définitivement au profit de l’établissement quelque soit la période d’utilisation de cette image et sans aucun paiement.
Article 8 : Tenue.
a) Les membres du poney club, doivent, pour monter à cheval, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, adopter une tenue vestimentaire correcte et conforme aux usages de l’équitation Française.
b) Le port du casque, conforme à la norme NF-EN 1384 , est obligatoire.
c) Pour participer à certaines manifestations sportives, les cavaliers représentant le poney club, peuvent être astreints à porter la vareuse aux couleurs du club.
d) De manière habituelle, ils sont invités à porter l’insigne du poney club lorsqu’ils participent à ces activités.
Article 9 : Sécurité
a) Les chiens ne sont pas admis
b) Les véhicules doivent être stationnés sur le parking –assurant une circulation exclusivement piétonne
c) Aucun jeu -objet ou comportement pouvant effrayer les poneys-chevaux ou cavaliers n’est autorisé
d) Il est interdit de fumer en quelque lieu que se soit
Article 10 : Assurances.
a) Les membres sont obligatoirement assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l’assurance de l’établissement durant le temps d’activités équestres.
Il leur appartient de prendre connaissance, au secrétariat, de l’étendue et des limites de garanties qui leur sont ainsi accordées.
Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant leur heure de reprise et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit une demi-heure avant la reprise et une demi-heure après la reprise- . En dehors des heures de reprises ou de stages vendues les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal mais en aucun cas sous celle du club.
b) Les mineurs ne doivent pas attendre seul sur le parking ou vagabonder dans le club – Ils doivent au contraire rester auprès des enseignants
c) La responsabilité de l’établissement est dégagée dans le cas d’un accident par une inobservation du règlement intérieur – ainsi qu’en dehors des heures d’ouverture affichées.
d) Le poney club tient à la disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident couvrant la pratique de l’équitation.
e) Le poney club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol du matériel ou effets personnels des cavaliers et de leurs accompagnants.
Article 11 Cotisations – Forfaits – Cartes – Stages.
La cotisation annuelle, valable de Septembre à Septembre, est réglable le jour de l’inscription et devra être renouvelée chaque année. Elle est indivisible et ne peut être remboursée passé le 1er mois d’essai.
Les leçons par cartes ou forfaits sont payables d’avance.
La prise d’un forfait implique un contrat de forfait annuel d’enseignement. Pour les mois de Juillet et août il sera admis le paiement d’un seul mois sur la période. Pour cette seule période les absences pourront être récupérées sous forme de stage d’été.
Les cartes de leçon de 10 heures sont valables trois mois ou un an et non remboursables au cas ou elles soient inachevées passé ce délai.
Les annulations doivent être signalées au plus tard 24h à l’ avance pour ne pas être décomptées – En cas d’absence justifiée les heures de rattrapage devront être effectuées dans le trimestre qui suit l’absence à l’occasion d’heures de cours comparables – En aucun cas les récupérations d’heures ne pourront s’effectuer à l’occasion de stages. Toutes devront être récupérées avant le 31 août.
Les stages pour être réservés font l’objet d’un acompte de 30% - uniquement remboursable sur présentation d’un certificat médical.
La mise en pension ou au travail d’un poney de propriétaire fait l’objet d’un avenant spécifique disponible au secrétariat.
L’utilisation personnelle des infrastructures et les cours particuliers font également l’objet d’avenants spécifiques disponibles au secrétariat.
Article 11 : Application.
En signant leur adhésion au Poney club, les membres reconnaissent avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et en accepter toutes les dispositions.
